C.H.S.C.T

Durée de la Formation :

3 ou 5 jours selon le nombre de salariés dans l’entreprise

Salariés concernés :

Formation destinée à l’ensemble du personnel dans les entreprises de plus de 50 salariés.

Pré-requis : Aucun

Nombre de participants :

12 (maximum)

Comité Hygiène et Sécurité

des Conditions de Travail

PARTIE 1 : La mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité

Section I : Champ d’application des règles d’HS

Section II : La mise en œuvre des règles d’hygiène et sécurité par l’employeur

Principes généraux de prévention

L’obligation générale de sécurité

Obligation de formation et d’information des salariés

Le document unique « évaluation des risques » 

Section III : La mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité par le salarié

Obligation de sécurité du salarié

Droit d’alerte et le droit de retrait

PARTIE 2 : Les risques professionnels 

Section I : Les accidents du travail

Notion d’Accident de Travail

Le régime juridique des accidents de travail

Section II : Les maladies professionnelles

La reconnaissance des maladies professionnelles

Le régime juridique des maladies professionnelles

PARTIE 3 : Le contrôle du respect des règles d’hygiène et de sécurité

Section 1 : Les organes de contrôle propre à l’entreprise

Les institutions représentatives du personnel

Le CHSCT

Les autres institutions représentatives du personnel

La médecine du travail

Section 2 : Les organes de contrôle extérieurs à l’entreprise

L’inspecteur du travail

La caisse régionale d’assurance maladie

PARTIE 4 : La sanction de non respect des règles d’hygiène et de sécurité

Section 1 : La responsabilité pénale

Section 2 : La responsabilité civile en cas de non respect des règles d’HS

La faute inexcusable de l’employeur

La faute intentionnelle de l’employeur

La faute inexcusable et la faute intentionnelle de la victime

PARTIE 5 : Analyse d’accident suivant la méthode de l’arbre des causes

Section 1 : Notion de risque et de danger

Section 2 : Recueillir les faits relatifs à un accident

Section 3 : Faire l\'enquête

Section 4 : Savoir construire l\'arbre des causes

Section 5 : Critères pour le choix des mesures de prévention

Section 6 : Le suivi les travaux

PARTIE 6 : Les risques spécifiques

Section 1 : Le bruit

Section 2 : Les produits dangereux

Section 3 : Le harcèlement moral et sexuel

Section 4 : Le travail sur écran

Section 5 : Les manutentions manuelles

Pour les formations en entreprise, une visite d’une heure environ est pratiquée avec l’ensemble des stagiaires.